Le 22 mars 2016, deux explosions successives secouent Bruxelles, la première à 7h58 à l’aéroport de Zaventem, la deuxième à 9h11 à la station de métro Maelbeek. Au total, les attentats font 340 blessés et 32 morts, plus les trois terroristes. Après le procès à Paris des attentats du 13 novembre 2015, commis par la même cellule terroriste, s’ouvre donc à Bruxelles le deuxième procès majeur, celui du 22-Mars.
C’est dans l’ancien siège de l’Otan que s’ouvre ce lundi 5 décembre ce procès des attentats du 22 mars 2016, un site aménagé en particulier en vue de ce procès avec, par exemple, une salle d’audience principale doublée de huit salles supplémentaires. Elles sont destinées à accueillir les parties civiles qui sont au nombre de 960.
Il y a déjà eu de nombreux épisodes judiciaires, comme par exemple un procès à l’encontre de Salah Abdeslam et Sofien Ayari, qui font partie des dix accusés du procès qui s’ouvre ce lundi. Ils ont été condamnés à vingt ans de prison pour la fusillade survenue trois jours avant l’arrestation de Salah Abdeslam, le 18 mars 2016. Ce verdict est tombé il y a quatre ans déjà et depuis il y a eu la clôture de l’enquête, annoncée à l’automne 2019, puis toutes les procédures intermédiaires pour ce procès-ci : déjà deux jours d’ouverture avec les problèmes des box, puis la sélection des jurés ; puis, la chambre des mises en accusation, la chambre du conseil qui a décidé de la tenue d’un procès d’assises.
Un procès six ans et demi après les faits, c’est long. Mais n’oublions pas que la justice belge a dû attendre que s’achève le procès des attentats de Paris du 13 novembre 2015 puisque cinq des dix accusés de Bruxelles ont été condamnés à Paris en juin dernier, dont par exemple Salah Abdeslam et Mohamed Abrini à la perpétuité.
Une grande partie du procès reposera sur des éléments communs à celui du procès de Paris, mais avec des procédures finalement différentes. Malgré la proximité du droit et de la jurisprudence entre la Belgique et la France, il s’agit ici d’un procès d’assises où un jury populaire décidera si chacun des accusés est coupable.
Survenus quatre mois après les attentats de Paris, ils en sont la conséquence directe en quelque sorte, car l’arrestation de Salah Abdeslam à Molenbeek-Saint-Jean quatre jours plus tôt aurait précipité la décision des membres subsistants de la cellule terroriste de passer à l’action.
Dans l’ensemble, tout est hors normes dans ce procès, comme le souligne maître Olivia Venet, avocate des parties civiles : « C’est un procès hors normes. C’est un procès extraordinaire qu’on connaît ici en Belgique. On en a connu d’autres, mais celui-ci a des particularités. C’est un dossier extrêmement conséquent. On est à 230 cartons, comme on dit dans notre jargon de pénaliste : 10 personnes poursuivies, 9 qui sont présentes, une qui est supposée être décédée et donc qui ne sera pas présente ; 960 constitutions de
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